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Données générales de la session 16591001

Commissions de courtoisie à l'égard de personnalités, comportant au moins huit députés

Nom figurant dans le texte	Pour saluer Monsieur le comte de Bieule

Membres de la commission

Ordre	Nom	Prénom	Titre	Fonction	Fol./page
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron de Castelnau-d'Estrétefonds	010r
Tiers Etat	*	*	Sieur(s)	Toulouse	010r
Clergé	*	*	Monseigneur	Evêque d'Agde	010r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Carcassonne	010r
Clergé	*	*	Monseigneur	Archevêque de Toulouse	010r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Montpellier	010r
Tiers Etat	*	*	Sieur	Nîmes	010r
Noblesse	*	*	Monsieur le baron	Baron d'Arques	010r